Conseil Municipal du 17 décembre 1949




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W179 Page 038Séance du 17 Décembre 1949 - Registre 21W179 Page 038 - Délibération
21W179 Page 039Questions diverses concernant la voirie et l'éclairage - Registre 21W179 Page 039 - Délibération
21W179 Page 040Situation des agents auxiliaires - Registre 21W179 Page 040 - Délibération
21W179 Page 041Indemnité différentielle aux auxiliaires|-|Gratuité de l'ambulance aux agents communaux|-|Heures perdues pour visite médicale|-|Prime de retour de vacances - Indemnité d'attente de 3000 frs - 3ème Tranche du reclassement - Registre 21W179 Page 041 - Délibération
21W179 Page 042Prestations familiales|-|Titularisation des auxiliaires|-|Remboursement des versements pour retraite sur avantage en nature|-|Prime médailles d'Honneur - Registre 21W179 Page 042 - Délibération
21W179 Page 043Avis de la Commission paritaire pour tableau d'avancement|-|Embauchage de stagiaires - Consultation de la Commission paritaire - Registre 21W179 Page 043 - Délibération
21W179 Page 044Gardien du Parc du Souvenir|-|Agents logés|-|Fête de Chelles - Versement au cyclo club Chellois|-|Musée - Don de Monsieur Chalamon - Registre 21W179 Page 044 - Délibération
21W179 Page 045Remboursement de concession|-|Virement de crédit|-|Demandes de subventions|-|Correspondance - Registre 21W179 Page 045 - Délibération
21W179 Page 046Pompes funèbres|-|Cantine scolaire - Registre 21W179 Page 046 - Délibération
21W179 Page 047Colonie de vacances - Edition d'un album - Registre 21W179 Page 047 - Délibération